Mentions legales
- Mentions légales
transgourmet.fr est le site internet de :
TransGourmet
1/11 rue du Puits Dixme Senia 524 94577 ORLY Cedex
TransGourmet Services GIE
Siège social : 1/11 rue du Puits Dixme – Senia 524 – 94577 ORLY CEDEX – France.
RCS Creteil – Siret 431 620 459 00021 – APE 748 K - N° TVA intracommunautaire : FR 47 431 620 459
Président du directoire : Jean-Christophe ADOURITZ
Directeur de la publication : Yves CEBRON
Hébergeur : BSP
Agence web : Business Lab - 26 rue des Amandiers 92000 Nanterre
TransGourmet est une marque déposée à l’INPI.
Reproduction
Toute copie, reproduction ou diffusion des contenus du site transgourmet.fr autre que privée est strictement interdite sans l’autorisation de transGourmet. Les informations publiées ne peuvent faire l’objet d’aucune exploitation commerciale ou publicitaire. On entend par contenus du site, les marques et logos, la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.
Le code de la propriété intellectuelle n´autorisant, aux termes de l´article L. 122-5.2° et 3°a, d´une part, que les " copies ou reproductions strictement réservées à l´usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d´autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d´exemple et d´illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l´auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Liens
Tout lien avec ce site émanant d’un site commercial doit préalablement faire l’objet d’un accord préalable à demander à
Configuration technique requise
Navigateurs :
Nos sites sont optimisés pour la version 6 (et supérieures) d’Internet Explorer et pour la version 2.0 de Firefox.
Résolution de l’écran :
1024 x 768 pixels
Documents téléchargeables :
Nos documents pdf doivent être ouverts avec le logiciel Adobe Reader. Si vous ne le possédez pas, vous pouvez le télécharger gratuitement sur le site du fabricant.
Vidéos
Les fichiers vidéo et les animations doivent être ouverts avec le logiciel Adobe Flash Player. Si vous ne pouvez pas les visualiser, téléchargez gratuitement la dernière version de ce player sur le site du fabricant.

